Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site accessible à l’adresse https://www.ambitionprepa.fr (nom de domaine ambitionprepa.fr) les informations suivantes.

1. Éditeur du site

Le site ambitionprepa.fr est édité par :

• Dénomination : Organisme de gestion de l’ensemble scolaire de La Nativité
• Forme juridique : association déclarée (loi du 1^er juillet 1901)
• Adresse du siège : 8 rue Jean Andreani, 13090 Aix-en-Provence, France
• Numéro SIREN : 782 688 022
• Numéro SIRET (siège) : 782 688 022 00071
• Numéro TVA intracommunautaire : non applicable
• Contact : secretariat@ambitionprepa.fr

Les informations publiques sur cet organisme sont disponibles notamment sur la fiche Pappers (données susceptibles d’évolution ; en cas de doute, se référer au registre officiel).

2. Directeur de la publication

Jean-Michel Malozon, chef d’établissement de l’ensemble scolaire La Nativité.

3. Hébergement

Le site ambitionprepa.fr est hébergé par la société OVH SAS (groupe OVHcloud) :

• Dénomination : OVH SAS (groupe OVHcloud)
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS : Lille Métropole 424 761 419
• N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
• Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/ — les mentions légales et le capital social à jour sont consultables sur ce site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, visuels, logo, structure, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans accord préalable écrit.

5. Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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